Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par FITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCORPA TY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est FITES domicilié(e) 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - Nîmes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Monsieur Patrick BOYLE domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque SCORPA TY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FITES - 1720 Chemin de la Cigale - 30000 - Nîmes - France
CABINET PLASSERAUD, Monsieur Patrick BOYLE - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; Motocyclettes; Moteurs pour véhicules terrestres; Vélomoteurs; Motos; Motocycles; Carrosseries de motocycles; Cadres pour motos; Cadres pour motocycles; Jantes pour motos; Jantes pour motocycles; Pédales pour motos; Pédales pour motocycles; Roues; pneus ou selles pour motos; Roues; pneus ou selles pour motocycles; Freins pour motos; Freins pour motocycles; Moteurs pour motos; Moteurs pour motocycles; châssis pour motos; Châssis pour motocycles; Béquilles de motos; guidons; amortisseurs de suspensions pour motos; Béquilles de motocycles; guidons; amortisseurs de suspensions pour motocycles.
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